Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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171 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

171 questions

  1. Question n° 16443 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Préoccupations du monde combattant

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14465 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Préoccupations du monde combattant

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14228 posée par M. François Bonhomme

    Indemnisation des supplétifs de statut civil de droit commun

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12390 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Avenir de l'office national des anciens combattants et de ses services départementaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12118 posée par M. Hervé Maurey

    Office national des anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 12122 posée par M. Éric Gold

    Devenir de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11840 posée par M. Patrick Chaize

    Devenir du réseau national de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11542 posée par Mme Céline Brulin

    Inquiétudes quant aux moyens et missions de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11642 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Avenir de l'office national des anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11658 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Réorganisation des services de l'office national des anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne