Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 18137 posée par M. André Trillard

    Attentes des anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16969 posée par Mme Sophie Primas

    Financement du droit à réparation pour les anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13333 posée par Mme Delphine Bataille

    Conditions d'attribution de la demi-part fiscale supplémentaire aux veuves d'anciens combattants non pensionnées

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13352 posée par M. Christian Cambon

    Pensions des veuves d'anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12594 posée par Mme Évelyne Didier

    Revendications des anciens combattants pour le budget 2015

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06591 posée par Mme Samia Ghali

    Budget des anciens combattants pour 2009

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06633 posée par M. Marc Daunis

    Budget des anciens combattants pour 2009

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05302 posée par M. Robert Hue

    Budget des anciens combattants pour 2009

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02671 posée par M. Daniel Dubois

    Revendications du monde combattant

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25087 posée par M. Jean Boyer

    Budget 2007 des anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible