Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
149 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
149 questions
-
Question n° 01309 posée par M. Alain Fauconnier
Revendications de la fédération des amputés de guerre
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 02065 posée par M. Yves Krattinger
Situation actuelle des amputés de guerre en France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 03784 posée par M. Luc Carvounas
Information préalable quant à l'attribution du titre de reconnaissance de la Nation
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 07999 posée par M. Philippe Paul
Indemnisation des orphelins de guerre et pupilles de la Nation
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 08549 posée par M. Roland Courteau
Aide différentielle au conjoint survivant
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 08601 posée par M. Marcel Rainaud
Reconnaissance du statut d'ancien combattant pour les anciens casques bleus de la Force intérimaire des Nations unies au Liban
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 08843 posée par M. Claude Bérit-Débat
Revendications des anciens combattants et victimes de guerre
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 09247 posée par M. Jean-Marc Pastor
Aide différentielle au conjoint survivant
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 09362 posée par M. Alain Houpert
Aide différentielle accordée aux conjoints survivants d'anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 10009 posée par M. Raymond Couderc
Dispositions de l'article 109 de la loi de finances pour 2014
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence