Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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222 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

222 questions

  1. Question n° 10653 posée par M. Philippe Madrelle

    Attente du monde combattant

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10692 posée par M. Roland Courteau

    Aide différentielle au conjoint survivant

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10445 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Avenir des écoles de reconversion professionnelle gérées par l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10258 posée par M. Gérard Le Cam

    Avenir des écoles de reconversion professionnelle

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10168 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Inquiétudes sur le devenir des écoles de reconversion professionnelle

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10240 posée par Mme Sophie Joissains

    Harkis

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10077 posée par M. Philippe Bas

    Avenir des écoles de reconversion professionnelle

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10009 posée par M. Raymond Couderc

    Dispositions de l'article 109 de la loi de finances pour 2014

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09633 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Décristallisation des pensions des anciens combattants issus des ex-colonies françaises

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09362 posée par M. Alain Houpert

    Aide différentielle accordée aux conjoints survivants d'anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible