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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 23515 posée par M. Jean Louis Masson
Travaux de replantation des forêts communales gérées par l'Office national des forêts
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21259 posée par M. Jean Louis Masson
Conséquences des orages en forêt
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20192 posée par M. Jean Louis Masson
Conséquences des orages en forêt
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 21724 posée par M. Jean-François Humbert
Demandes de distraction du régime forestier
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 21725 posée par M. Jean-François Humbert
Contraintes posées aux communes propriétaires de forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 09863 posée par M. Yves Krattinger
Gestion durable des forêts : versement compensateur aux communes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 12813 posée par M. Marcel Vidal
Politique forestière communale
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04149 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Taxe de défrichement due par certaines petites communes de montagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00363 posée par M. Kléber Malécot
Office national des forêts: amélioration de la forêt communale
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence