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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 23515 posée par M. Jean Louis Masson

    Travaux de replantation des forêts communales gérées par l'Office national des forêts

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21259 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences des orages en forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20192 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences des orages en forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08213 posée par M. Jean Louis Masson

    Intervention de l'Office national des forêts sur les ventes de coupes de bois des communes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07556 posée par M. Jean Louis Masson

    Monopole de l'Office national des forêts sur la gestion des forêts des communes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07377 posée par M. Jean Louis Masson

    Office national des forêts et contribution volontaire obligatoire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21724 posée par M. Jean-François Humbert

    Demandes de distraction du régime forestier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21725 posée par M. Jean-François Humbert

    Contraintes posées aux communes propriétaires de forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible