Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 00342 posée par M. Gaëtan Gorce

    Création d'un office de tourisme par un groupement de communes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03349 posée par M. Gaëtan Gorce

    Création d'un office de tourisme par un groupement de communes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06089 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des directeurs d'office de tourisme constitués en établissements publics à caractère industriel et commercial

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06659 posée par M. Yves Krattinger

    Statut du directeur d'office de tourisme

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06712 posée par M. Gérard Bailly

    Statut des directeurs d'office de tourisme en EPIC

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06738 posée par M. Jean-François Humbert

    Statut des directeurs d'office de tourisme constitués en EPIC

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07202 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Comités régionaux de tourisme

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07953 posée par Mme Françoise Boog

    Précarité des directeurs d'offices de tourisme constitués en établissements publics industriels et commerciaux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08051 posée par M. Daniel Percheron

    Situation des directeurs d'office de tourisme ayant le statut d'établissement public industriel et commercial

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08127 posée par M. Francis Grignon

    Contrats de travail des directeurs d'offices de tourisme

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible