Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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639 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

639 questions

  1. Question n° 03371 posée par M. Edouard Le Jeune

    Industrie de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05717 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Politique de la France en matière d'environnement suite au Sommet de la Terre de Rio de Janeiro

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06301 posée par M. Serge Vinçon

    Situation des professionnels du textile et de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07127 posée par M. Edouard Le Jeune

    Création d'une commission sur l'éthique du développement commercial en Asie

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08158 posée par M. Xavier de Villepin

    Présence des fonctionnaires français dans les organisations internationales

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08234 posée par M. Georges Gruillot

    Suites données aux conclusions de la Conférence de Rio

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08541 posée par M. Louis Minetti

    Déficit commercial européen en fruits et légumes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09875 posée par M. Georges Gruillot

    Organisation mondiale du commerce et Etats membres

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10205 posée par M. François Gerbaud

    Relations France - Etats-Unis dans le cadre de l'organisation mondiale du commerce

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10616 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Position de la France concernant la conclusion d'accords régionaux dans le cadre de l'Organisation mondiale du commerce

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne