Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

Question n° 14521 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Formation continue pour les travailleurs les moins diplômés

Réponse du Ministère du travail

27/02/2020
Pertinence
Question n° 08495 posée par M. Julien Bargeton

Motivation du refus de financement de formation par Pôle emploi

Réponse du Ministère du travail

17/01/2019
Pertinence
Question n° 04041 posée par M. Alain Fouché

Situation d'urgence de l'insertion professionnelle sur le territoire de la région Nouvelle-Aquitaine

Réponse du Ministère du travail

29/03/2018
Pertinence
Question n° 03930 posée par M. Michel Boutant

Concurrence dysfonctionnelle dans le champ de la formation professionnelle

Réponse du Ministère du travail

22/03/2018
Pertinence
Question n° 03405 posée par Mme Françoise Férat

Formation des acteurs de la formation professionnelle aux troubles spécifiques du langage et des apprentissages

Réponse du Ministère du travail

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03406 posée par M. Yannick Vaugrenard

Insertion professionnelle des jeunes adultes atteints de troubles spécifiques du langage et des apprentissages

Réponse du Ministère du travail

22/02/2018
Pertinence
Question n° 25014 posée par M. Christian Favier

Conditions de mise en oeuvre du « plan 500 000 formations supplémentaires »

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 18576 posée par M. Alain Anziani

Soutien aux ateliers et chantiers d'insertion

La question est caduque

29/10/2015
Pertinence
Question n° 20034 posée par M. Marc Daunis

Situation de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes

La question est caduque

15/09/2011
Pertinence
Question n° 18881 posée par M. Yves Daudigny

Formation des salariés de Pôle emploi

La question est caduque

09/06/2011
Pertinence