Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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789 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

789 questions

  1. Question n° 01933 posée par M. Bernard Angels

    Devenir des structures Cap Emploi

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02128 posée par M. François Marc

    Conséquences de la fusion ANPE-Unedic pour les maisons de l'emploi, notamment celle du pays de Brest

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02774 posée par M. Bernard Piras

    Avenir des contrats d'accompagnement dans l'emploi

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02863 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Avenir des contrats aidés

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03948 posée par M. Yves Détraigne

    Efficience de la multiplication des mesures d'aides à l'emploi

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0233S posée par M. Bernard Cazeau

    Conséquences de la diminution des crédits affectés aux contrats aidés du secteur non marchand

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05401 posée par M. Jean Louis Masson

    Emploi en Moselle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05710 posée par M. Yves Détraigne

    Efficience de la multiplication des mesures d'aides à l'emploi

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0309S posée par M. Claude Biwer

    Réforme de la formation professionnelle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05886 posée par M. Michel Sergent

    Avenir des contrats d'accompagnement dans l'emploi et des contrats d'avenir

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible