Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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281 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

281 questions

Question n° 02005 posée par M. Marcel Lucotte

Suppression de la prime d'abattage du Royaume-Uni pour la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

10/07/1986
Pertinence
Question n° 04374 posée par M. Roland Courteau

Démantèlement des montants compensatoires monétaires appliqués sur les vins de table

Réponse du ministère : Agriculture

05/02/1987
Pertinence
Question n° 04413 posée par M. Edouard Le Jeune

Conséquences du réaménagement monétaire sur les produits agricoles bretons

Réponse du ministère : Agriculture

05/02/1987
Pertinence
Question n° 04414 posée par M. Yves Le Cozannet

Conséquences du réaménagement monétaire sur les produits agricoles bretons

Réponse du ministère : Agriculture

05/02/1987
Pertinence
Question n° 04507 posée par M. Georges Lombard

Réaménagement monétaire européen et agriculture française

Réponse du ministère : Agriculture

05/02/1987
Pertinence
Question n° 04598 posée par M. Bernard Lemarié

Conséquences pour l'agriculture du réaménagement monétaire du 11 janvier 1987

Réponse du ministère : Agriculture

12/02/1987
Pertinence
Question n° 04748 posée par M. André Meric

Conséquences du réajustement monétaire

Réponse du ministère : Agriculture

26/02/1987
Pertinence
Question n° 05748 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Défense et sauvegarde des fonctions agricoles françaises

Réponse du ministère : Agriculture

23/04/1987
Pertinence
Question n° 05952 posée par M. Louis Minetti

Sauvegarde de la production de blé dur

Réponse du ministère : Agriculture

07/05/1987
Pertinence
Question n° 06181 posée par M. Roland Courteau

Démantèlement des montants compensatoires monétaires (MCM)

Réponse du ministère : Agriculture

21/05/1987
Pertinence