Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 13949 posée par M. Yves Chastan

Aides pour le développement de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

17/06/2010
Pertinence
Question n° 18959 posée par M. François Marc

Utilité écologique et économique des « infrastructures écologiques » - Suites données aux préconisations du CESE pour la future PAC après 2013

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

16/06/2011
Pertinence
Question n° 25189 posée par M. Yannick Botrel

Retards de versement des aides relatives à la mise en oeuvre des mesures agroenvironnementales et climatiques

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

23/02/2017
Pertinence
Question n° 04421 posée par M. Joël Bigot

Financement des aides à la conversion et au maintien en agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/04/2018
Pertinence
Question n° 0957G posée par M. Franck Montaugé

Conséquence de la sécheresse

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/10/2019
Pertinence
Question n° 16260 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Avenir de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16304 posée par M. Rachel Mazuir

Avenir de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/05/2020
Pertinence
Question n° 23479 posée par M. Didier Mandelli

Modification de la politique agricole commune pour l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/06/2021
Pertinence
Question n° 01079 posée par M. Christian Klinger

Mesures agro-environnementales et climatiques 2023-2027

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence