Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
22 questions
-
Question n° 25893 posée par M. Daniel Laurent
Conséquences du Brexit sur la politique commune de la pêche
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13916 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Application du programme européen d'aide alimentaire aux plus démunis dans le Limousin
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 03913 posée par M. Michel Boutant
Pérennité du programme européen d'aide aux plus démunis
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 03371 posée par Mme Françoise Férat
Programme européen d'aide aux plus démunis
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 03415 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Incertitudes liées à l'avenir du programme européen d'aide aux plus démunis
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 03110 posée par Mme Maryvonne Blondin
Avenir du PEAD
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 02492 posée par M. Daniel Percheron
Négociations en vue de prolonger ou remplacer le programme européen d'aide aux plus démunis
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 21452 posée par Mme Odette Duriez
Devenir du programme européen d'aide aux plus démunis
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20565 posée par M. Alain Néri
Programme européen d'aide aux plus démunis
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 20603 posée par Mme Odette Duriez
Programme européen d'aide aux plus démunis
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Pertinence