Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

Question n° 19979 posée par M. André Lejeune

Position française à la conférence ministérielle de l'OMC à Hong-Kong

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/10/2005
Pertinence
Question n° 0545G posée par M. Dominique Mortemousque

L'OMC et l'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

21/10/2005
Pertinence
Question n° 0576G posée par M. Bernard Murat

L'agriculture et l'OMC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/12/2005
Pertinence
Question n° 0668G posée par M. Alain Vasselle

Organisation mondiale du commerce (OMC)

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

14/04/2006
Pertinence
Question n° 26336 posée par M. Georges Mouly

Revenus des éleveurs d'ovins

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/02/2007
Pertinence
Question n° 01320 posée par M. Michel Doublet

Situation de la filière ovine en Poitou-Charentes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/08/2007
Pertinence
Question n° 05000 posée par Mme Christiane Demontès

Effets de la politique agricole commune sur les pays en voie de développement

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

03/07/2008
Pertinence
Question n° 05001 posée par Mme Christiane Demontès

Contribution de la France dans les grands équilibres alimentaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

03/07/2008
Pertinence
Question n° 0303S posée par M. René-Pierre Signé

Conditions de gestion des aides directes à l'agriculture

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

09/10/2008
Pertinence
Question n° 08131 posée par M. Antoine Lefèvre

Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/03/2009
Pertinence