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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 04692 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Soutien à la filière cheval de trait
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 04693 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Prise en compte du secteur équin dans le cadre de la réforme de la PAC
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 09464 posée par M. Daniel Laurent
Place des équidés dans la politique agricole commune pour 2014 à 2020
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 09770 posée par M. Jean-Claude Leroy
Revendications de la filière équine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 13400 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Difficultés de la filière équine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 17453 posée par Mme Anne Émery-Dumas
Couplage des aides de la politique agricole commune aux activités de diversification
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 17751 posée par M. Bruno Retailleau
Éligibilité à la politique agricole commune des agriculteurs et éleveurs de la filière équine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 24896 posée par M. Loïc Hervé
Difficultés d'accès à la politique agricole commune des professionnels de la filière équine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 03645 posée par M. Michel Vaspart
Remboursement des aides de la politique agricole commune par les centres équestres
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 03646 posée par M. Michel Vaspart
Éligibilité des centres équestres aux aides de la politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence