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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
13 questions
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Question n° 01921 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique agricole commune: relance
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 10763 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
CEE: marchés des fruits et légumes
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 11948 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Accord communautaire agricole: conséquences sur les prix intérieurs français
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 14764 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
CEE: réglementation sur le lupin
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 17752 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
CEE: octroi de l'agrément pour le négoce des vins
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 20559 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
CEE: utilisation de substances hormonales artificielles dans la production animale
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 27022 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Nouveau régime pour le sucre
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 27026 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
CEE: interdiction de l'utilisation d'hormones pour l'engraissement du bétail
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 27283 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Expansion de l'hydraulique agricole: crédits pour 1986
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01082 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Droit alimentaire au sein de la CEE
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence