Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

Question n° 01330 posée par M. Edouard Le Jeune

Politique agricole: renforcement de la préférence communautaire

Réponse du ministère : Agriculture

17/12/1980
Pertinence
Question n° 05509 posée par M. Edouard Le Jeune

Elevage de porcs français: suppression des montants compensatoires monétaires

Réponse du ministère : Agriculture

22/04/1982
Pertinence
Question n° 11767 posée par M. Edouard Le Jeune

Elevage porcin et politique communautaire

Réponse du ministère : Agriculture

19/05/1983
Pertinence
Question n° 15273 posée par M. Edouard Le Jeune

Marché laitier: suppression des montants compensatoires monétaires négatifs et positifs au niveau de la CEE

Réponse du ministère : Agriculture

26/01/1984
Pertinence
Question n° 17989 posée par M. Edouard Le Jeune

CEE: quotas laitiers et sauvegarde du marché bovin

Réponse du ministère : Agriculture

21/06/1984
Pertinence
Question n° 18334 posée par M. Edouard Le Jeune

Producteurs de porcs

Réponse du ministère : Agriculture

12/07/1984
Pertinence
Question n° 18335 posée par M. Edouard Le Jeune

Développement de la production de volailles françaises

Réponse du ministère : Agriculture

12/07/1984
Pertinence
Question n° 20314 posée par M. Edouard Le Jeune

Réforme de la politique agricole commune

Réponse du ministère : Agriculture

08/11/1984
Pertinence
Question n° 21394 posée par M. Edouard Le Jeune

Suppression de la taxe de co-responsabilité laitière pour la campagne 1984-1985

Réponse du ministère : Agriculture

17/01/1985
Pertinence
Question n° 25608 posée par M. Edouard Le Jeune

Politique agricole commune et préférence communautaire

Réponse du ministère : Agriculture

12/09/1985
Pertinence