Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

110 questions

Question n° 16285 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Réorganisation de l'enseignement de la première année de médecine

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/12/2010
Pertinence
Question n° 16779 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Réorganisation de l'enseignement de la première année de médecine

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/01/2011
Pertinence
Question n° 18551 posée par M. Daniel Laurent

Formation des étudiants sages-femmes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/05/2011
Pertinence
Question n° 18659 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Arrêté relatif à la formation des étudiants sages-femmes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/05/2011
Pertinence
Question n° 19077 posée par Mme Maryvonne Blondin

Situation des sages-femmes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/06/2011
Pertinence
Question n° 20046 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Programme de formation des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

15/09/2011
Pertinence
Question n° 20169 posée par M. Robert Navarro

Niveau de formation nécessaire à l'exercice de la masso-kinésithérapie

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

29/09/2011
Pertinence
Question n° 20731 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Fomation au diplôme d'État de masseur-kinésithérapeute

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

03/11/2011
Pertinence
Question n° 00625 posée par M. Hervé Maurey

Sensibilisation des étudiants en médecine à la fin de vie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/07/2012
Pertinence
Question n° 01147 posée par M. Marcel Rainaud

Évolution du métier de sage-femme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/07/2012
Pertinence