Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

  1. Question n° 0287S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Cursus d'études de médecine en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06445 posée par M. Cédric Perrin

    Première année commune des études de santé

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 06457 posée par M. Michel Raison

    Première année commune des études de santé

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15499 posée par Mme Laurence Cohen

    Réforme des études de médecine et Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18478 posée par Mme Martine Berthet

    Inégalités des admissions passerelles pour les étudiants issus de filières médicales

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 19775 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Réforme des études de médecine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1482S posée par Mme Brigitte Micouleau

    Difficultés des étudiants toulousains redoublant leur première année d'études de santé

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 20403 posée par Mme Françoise Férat

    Cursus universitaire des étudiants en santé post-réforme

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 20582 posée par M. Hervé Maurey

    Application de la réforme de l'accès aux études de médecines

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1672G posée par Mme Catherine Deroche

    Réforme des études de médecine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne