Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 15108 posée par M. Roland Courteau

Chômage des jeunes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

16/09/2010
Pertinence
Question n° 13496 posée par M. Roland Courteau

Crise de l'emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

13/05/2010
Pertinence
Question n° 11616 posée par M. Roland Courteau

Contrat d'insertion dans la vie sociale

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

31/12/2009
Pertinence
Question n° 16017 posée par Mme Patricia Schillinger

Formation des apprentis

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

10/02/2005
Pertinence
Question n° 04773 posée par M. Didier Boulaud

Devenir du programme TRACE

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

19/12/2002
Pertinence
Question n° 03770 posée par M. Roger Besse

Restructuration du réseau d'accueil des jeunes demandeurs d'emploi

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

07/11/2002
Pertinence
Question n° 02069 posée par M. Michel Doublet

Suivi des demandeurs d'emplois par les collectivités territoriales

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

29/08/2002
Pertinence
Question n° 00353 posée par M. André Trillard

Suivi des demandeurs d'emploi par les collectivités territoriales

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

11/07/2002
Pertinence
Question n° 38006 posée par M. André Trillard

Suivi des demandeurs d'emploi par les collectivités territoriales

La question est caduque

24/01/2002
Pertinence
Question n° 31144 posée par M. Roger Karoutchi

Lutte contre l'illettrisme

Réponse du ministère : Éducation

15/02/2001
Pertinence