Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

64 questions

  1. Question n° 15108 posée par M. Roland Courteau

    Chômage des jeunes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13496 posée par M. Roland Courteau

    Crise de l'emploi

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11616 posée par M. Roland Courteau

    Contrat d'insertion dans la vie sociale

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19292 posée par M. Georges Mouly

    Financement de l'apprentissage

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16017 posée par Mme Patricia Schillinger

    Formation des apprentis

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07110 posée par Mme Gisèle Gautier

    Devenir des centres d'information et d'orientation de Loire-Atlantique

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06900 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Devenir des personnels des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06927 posée par M. Bernard Piras

    Avenir des conseillers d'orientation psychologues et des directeurs de CIO

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06936 posée par Mme Michèle André

    Missions et moyens des centres d'information et d'orientation de l'ONISEP

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06770 posée par M. Michel Sergent

    Difficultés des missions locales pour les jeunes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible