Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 01005 posée par M. Daniel Reiner

    Attribution des droits à prime pour les éleveurs d'ovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 33223 posée par M. Louis Souvet

    Aides à l'élevage ovin

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26726 posée par M. Michel Moreigne

    Calendrier de paiement des primes à l'élevage

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13796 posée par M. Michel Moreigne

    Délais de versement des primes destinées à l'élevage

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12524 posée par M. Georges Mouly

    Paiement des primes animales aux éleveurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11781 posée par M. Paul Girod

    Elevage ovin et remplacement de la " prime monde rural "

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06943 posée par M. Michel Rufin

    Elevage ovin et zones non classées comme défavorisées

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12502 posée par M. Louis Mercier

    Mesures en faveur des producteurs de bovins maigres

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible