Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

82 questions

Question n° 09084 posée par M. Henri Olivier

Hausse du stabilisateur en production ovine

Réponse du ministère : Agriculture

29/03/1990
Pertinence
Question n° 09424 posée par M. Guy Robert

Sauvegarde de l'élevage ovin français

Réponse du ministère : Agriculture

19/04/1990
Pertinence
Question n° 09656 posée par M. Jean Cluzel

Baisse des primes compensatrices ovines

Réponse du ministère : Agriculture

03/05/1990
Pertinence
Question n° 01519 posée par M. François Mathieu

Agriculture française

Réponse du ministère : Agriculture

10/06/1993
Pertinence
Question n° 01956 posée par M. Marcel Bony

Prime compensatrice ovine : prise en compte des effectifs 1993

Réponse du ministère : Agriculture

08/07/1993
Pertinence
Question n° 06631 posée par M. Robert Laucournet

Difficultés des éleveurs bovins liées aux retards de versement de compensation

Réponse du ministère : Agriculture

09/06/1994
Pertinence
Question n° 09888 posée par M. Ambroise Dupont

Attribution de la prime " Monde rural " et production ovine

Réponse du ministère : Agriculture

16/02/1995
Pertinence
Question n° 09928 posée par M. Bernard Barraux

Attribution de la prime " Monde rural "

Réponse du ministère : Agriculture

16/02/1995
Pertinence
Question n° 10220 posée par M. Georges Mouly

Eleveurs d'ovins

Réponse du ministère : Agriculture

09/03/1995
Pertinence
Question n° 10999 posée par M. Louis Brives

Conditions d'obtention de la prime compensatrice ovine (PCO)

Réponse du ministère : Agriculture

10/05/1995
Pertinence