Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

82 questions

  1. Question n° 08738 posée par Mme Sylviane Noël

    Prise en charge par l'assurance maladie des soins des personnes atteintes de troubles « dys »

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07530 posée par M. Alain Duffourg

    Avancées du quatrième plan autisme en France

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06765 posée par Mme Isabelle Briquet

    Insuffisance de la prise en charge des interventions des psychomotriciens et des ergothérapeutes exerçant en libéral

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0405S posée par M. Éric Bocquet

    Manque de places d'accueil pour les jeunes autistes adultes dans le département du Nord

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01941 posée par M. Yves Détraigne

    Autisme, enjeu de santé publique

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 26448 posée par M. Guillaume Gontard

    Manque de places dans les instituts médico-éducatifs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25783 posée par M. Cédric Perrin

    Manque de places au sein des instituts médico-éducatifs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24474 posée par M. Mathieu Darnaud

    Manque d'enseignants dans les instituts médico-éducatifs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23332 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Places en établissements pour les adultes handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21577 posée par Mme Laure Darcos

    Mise en oeuvre d'un droit effectif à une place en établissement médico-social pour les jeunes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible