Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 22830 posée par M. René-Paul Savary

Route nationale 31

Réponse du Ministère chargé des transports

08/03/2012
Pertinence
Question n° 22682 posée par M. Antoine Lefèvre

Modernisation de la RN 31

Réponse du Ministère chargé des transports

01/03/2012
Pertinence
Question n° 22560 posée par M. Christian Cambon

RN 19 : le cauchemar quotidien des riverains et usagers

Réponse du Ministère chargé des transports

23/02/2012
Pertinence
Question n° 22225 posée par M. Antoine Lefèvre

Modernisation du tracé de la RN 2

Réponse du Ministère chargé des transports

02/02/2012
Pertinence
Question n° 1460S posée par M. Alain Bertrand

Mise à 2 x 2 voies de la RN 88

Réponse du Ministère chargé des transports

03/11/2011
Pertinence
Question n° 16433 posée par M. Philippe Paul

Route nationale 164

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

16/12/2010
Pertinence
Question n° 1080S posée par M. Michel Teston

Désenclavement de l'Ardèche

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

28/10/2010
Pertinence
Question n° 15679 posée par M. Raymond Vall

Situation préoccupante de la commune de Pujaudran

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

28/10/2010
Pertinence
Question n° 0994S posée par M. Raymond Vall

Conséquences de la mise en place du demi-échangeur sur la commune de Pujaudran

La question a été retirée

05/08/2010
Pertinence
Question n° 12379 posée par Mme Odette Terrade

Travaux de la RN 406 et de la RN 19

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

04/03/2010
Pertinence