Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 08744 posée par M. Marcel Lucotte

Situation des instituteurs intégrés dans le corps des PEGC

Réponse du ministère : Éducation

08/03/1990
Pertinence
Question n° 06855 posée par M. Daniel Percheron

Avenir des écoles normales d'instituteurs

Réponse du ministère : Éducation

09/11/1989
Pertinence
Question n° 06394 posée par M. Jacques Machet

Devenir des écoles normales d'instituteurs

Réponse du ministère : Éducation

21/09/1989
Pertinence
Question n° 27627 posée par M. Guy Male

Statut des professeurs d'enseignement général des collèges (PEGC)

La question est caduque

26/12/1985
Pertinence
Question n° 02975 posée par M. Louis Longequeue

Haute-Vienne: reclassement des PEGC

La question est caduque

07/05/1981
Pertinence
Question n° 00497 posée par M. Maurice Janetti

Revalorisation de la fonction d'instituteur et de professeur d'enseignement général des collèges (PEGC)

La question est caduque

04/04/1981
Pertinence
Question n° 02486 posée par M. Maurice Schumann

Instituteurs et PEGC: revalorisation d'indemnités spéciales

Réponse du ministère : Éducation

26/03/1981
Pertinence
Question n° 00109 posée par M. Raymond Dumont

Respect de la règle de péréquation chez les retraités de l'enseignement

La question est caduque

19/03/1981
Pertinence
Question n° 02417 posée par M. Roger Quilliot

Instituteurs - PEGC: fonction

Réponse du ministère : Éducation

19/03/1981
Pertinence
Question n° 34585 posée par M. Maurice Schumann

Instituteurs et PEGC: revalorisation de l'indemnité spéciale

Réponse du ministère : Éducation

13/06/1980
Pertinence