Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

67 questions

Question n° 10797 posée par M. Jacques Grosperrin

Transformations souhaitables de l'école inclusive

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/03/2024
Pertinence
Question n° 10120 posée par M. Patrice Joly

Souffrances vécues par les accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/02/2024
Pertinence
Question n° 07272 posée par M. Bruno Rojouan

Manque de places dans les établissements de type institut médico-éducatif

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

15/06/2023
Pertinence
Question n° 07186 posée par M. Didier Marie

Situation critique de la prise en charge dans le système éducatif des enfants atteints d'un handicap

Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

08/06/2023
Pertinence
Question n° 0403G posée par M. Cédric Vial

Accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/05/2023
Pertinence
Question n° 06639 posée par M. Jean Louis Masson

Manque de places en Moselle dans les instituts médico-éducatifs

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

04/05/2023
Pertinence
Question n° 06566 posée par M. Hervé Maurey

Manque de places en établissements médico-éducatifs

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

27/04/2023
Pertinence
Question n° 05300 posée par M. Jean Louis Masson

Manque de places en Moselle dans les instituts médico-éducatifs

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

16/02/2023
Pertinence
Question n° 04940 posée par M. Serge Babary

Accueil des enfants en situation de handicap en Indre-et-Loire

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

26/01/2023
Pertinence
Question n° 04621 posée par M. Hervé Maurey

Manque de places en établissements médico-éducatifs

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

29/12/2022
Pertinence