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Questions avec et sans réponses

122 questions

1. Question n° 1167S posée par M. Stéphane Demilly

   Avenir de l'OTAN

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   14/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 05965 posée par M. Sebastien Pla

   Replacer la forêt au coeur du modèle de transition écologique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   23/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 03661 posée par M. Hervé Gillé

   Extension de l'exonération du versement mobilité aux structures de l'économie sociale et solidaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la vie associative

   03/11/2022

   Pertinence

4. Question n° 25006 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

   Alerte sur les graves menaces pour la France de la ratification d'un accord de ciel ouvert avec le Qatar

   La question est caduque

   21/10/2021

   Pertinence

5. Question n° 23761 posée par M. Didier Mandelli

   Situation économique difficile des agriculteurs français

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   15/07/2021

   Pertinence

6. Question n° 23294 posée par M. Didier Mandelli

   Difficultés du secteur du tourisme en France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

   10/06/2021

   Pertinence

7. Question n° 1698G posée par Mme Françoise Férat

   Instauration d'une « journée de l'agriculture », en remplacement du salon de l'agriculture

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

   04/03/2021

   Pertinence

8. Question n° 1700G posée par M. Thierry Cozic

   Fléchage de l'épargne vers la relance de l'économie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

   04/03/2021

   Pertinence

9. Question n° 1675G posée par M. Frédéric Marchand

   Économie sociale et solidaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

   18/02/2021

   Pertinence

10. Question n° 20744 posée par Mme Catherine Dumas

    Crise sanitaire et alignement des aides des entreprises « fermées administrativement » à l'ensemble du secteur du tourisme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    11/02/2021

    Pertinence