Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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821 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

821 questions

Question n° 00947 posée par M. Marcel Vidal

Avenir de la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR)

Réponse du ministère : Équipement

15/05/1986
Pertinence
Question n° 07436 posée par M. Georges Mouly

Marchés publics : nouvelle procédure de règlement simplifié

Réponse du ministère : Budget

13/08/1987
Pertinence
Question n° 11823 posée par M. Jean Grandon

Développement des PME-PMI

Réponse du ministère : Économie

04/10/1990
Pertinence
Question n° 13652 posée par M. Marcel Lucotte

Evolution du chômage en France

Réponse du ministère : Travail

07/02/1991
Pertinence
Question n° 16320 posée par M. Louis Souvet

Bilan de la politique du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Réponse du ministère : Travail

11/07/1991
Pertinence
Question n° 17322 posée par M. Marcel Vidal

Politique sociale du tourisme

Réponse du ministère : Tourisme

19/09/1991
Pertinence
Question n° 17600 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Politique en faveur du tourisme social

Réponse du ministère : Tourisme

03/10/1991
Pertinence
Question n° 20646 posée par M. Josselin de Rohan

Financement de prêts à l'hôtellerie par l'intermédiaire des Codevi

Réponse du ministère : Tourisme

09/04/1992
Pertinence
Question n° 22602 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique de l'emploi

Réponse du ministère : Travail

27/08/1992
Pertinence
Question n° 22807 posée par Mme Paulette Fost

Lutte contre le chômage

Réponse du ministère : Travail

17/09/1992
Pertinence