Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

  1. Question n° 20567 posée par M. André Vantomme

    Marché européen de la fourrure

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23242 posée par Mme Esther Sittler

    Conséquences de la politique européenne de développement rural sur le commerce et l'artisanat

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23462 posée par M. Henri de Richemont

    Situation des bouchers charcutiers traiteurs au regard de la nouvelle politique européenne de développement rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23474 posée par M. Gérard Bailly

    Conséquences de la politique européenne de développement rural sur le commerce et l'artisanat

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23898 posée par M. Daniel Dubois

    Conséquences de la politique européenne de développement rural sur le commerce et l'artisanat

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24301 posée par M. Georges Mouly

    Situation des artisans bouchers-charcutiers au regard de la nouvelle politique européenne de développement rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0718S posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Mise en application dans la Creuse du plan de soutien aux agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14313 posée par M. Robert Navarro

    Allégations nutritionnelles et de santé portant sur les denrées alimentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14331 posée par M. Paul Raoult

    Mise en oeuvre du règlement européen 1924/2006/CEE

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15863 posée par M. Yves Chastan

    Assouplissement des mesures contre l'ESB

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible