Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 11732 posée par M. Michel Moreigne

    Difficultés des éleveurs de bovins et d'ovins consécutives aux dévaluations en Europe

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12422 posée par M. Michel Moreigne

    Retard du règlement des aides relatives aux bovins gras et maigres

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13103 posée par M. Michel Moreigne

    Baisse des cours de la viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13796 posée par M. Michel Moreigne

    Délais de versement des primes destinées à l'élevage

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19140 posée par M. Michel Moreigne

    Délais de versement des primes à l'élevage

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 26726 posée par M. Michel Moreigne

    Calendrier de paiement des primes à l'élevage

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 29521 posée par M. Michel Moreigne

    Difficultés des éleveurs du massif Central

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 33542 posée par M. Michel Moreigne

    Délais de versement des aides exceptionnelles aux éleveurs touchés par la crise bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08345 posée par M. Michel Moreigne

    Conséquences de la réforme de la PAC pour l'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20464 posée par M. Michel Moreigne

    Montant et calendrier de versement de la PMTVA - primes animales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte