Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

Question n° 14613 posée par M. Alain Fauconnier

Charte de l'industrie alimentaire et des médias télévisés sur la nutrition

La question est caduque

29/07/2010
Pertinence
Question n° 00210 posée par M. François Marc

Encadrement des publicités à destination des enfants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00314 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Taux de diabète à Mayotte et en Outre-mer

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00406 posée par M. Philippe Madrelle

Publicité et alimentation des jeunes enfants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00744 posée par M. Alain Fauconnier

Charte de l'industrie alimentaire et des médias télévisés sur la nutrition

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/07/2012
Pertinence
Question n° 01190 posée par M. Michel Fontaine

Développement de l'obésité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/07/2012
Pertinence
Question n° 02164 posée par M. Jean-Vincent Placé

Huile de palme dans les produits alimentaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/10/2012
Pertinence
Question n° 03035 posée par M. François Marc

Encadrement des publicités à destination des enfants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/11/2012
Pertinence
Question n° 03272 posée par M. Alain Fauconnier

Teneur en sel des aliments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/11/2012
Pertinence
Question n° 04158 posée par M. Bernard Piras

Prévention de l'obésité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/01/2013
Pertinence