Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 04489 posée par M. Christian Cambon

Incidences sur la santé de la consommation excessive des acides gras trans

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/05/2008
Pertinence
Question n° 0285S posée par M. Christian Cambon

Incidences sur la santé de la consommation excessive des acides gras trans

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

10/07/2008
Pertinence
Question n° 22375 posée par M. Hubert Falco

Information des consommateurs relative à l'utilisation de l'huile de palme

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

16/02/2012
Pertinence
Question n° 02164 posée par M. Jean-Vincent Placé

Huile de palme dans les produits alimentaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/10/2012
Pertinence
Question n° 15357 posée par M. François Marc

Réduction des sucres ajoutés

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

19/03/2015
Pertinence
Question n° 22587 posée par M. Olivier Cigolotti

Présence de sucres cachés dans les aliments transformés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/06/2016
Pertinence
Question n° 22809 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sucres cachés dans les aliments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/07/2016
Pertinence
Question n° 24297 posée par M. Olivier Cigolotti

Présence de sucres cachés dans les aliments transformés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/12/2016
Pertinence
Question n° 25516 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sucres cachés dans les aliments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/03/2017
Pertinence
Question n° 09029 posée par M. Frédéric Marchand

Effet néfaste des aliments ultratransformés sur la santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/02/2019
Pertinence