Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

Question n° 18026 posée par Mme Patricia Schillinger

Interdiction des distributeurs automatiques dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/06/2005
Pertinence
Question n° 19139 posée par M. Joël Bourdin

Distributeurs d'eau minérale et de fruits dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

25/08/2005
Pertinence
Question n° 22945 posée par M. Louis Souvet

Boissons sucrées dans les cantines scolaires et obésité infantile

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/04/2006
Pertinence
Question n° 01944 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Lutte contre l'obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

27/09/2007
Pertinence
Question n° 02018 posée par M. Jacques Mahéas

Lutte contre l'obésité dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/10/2007
Pertinence
Question n° 02259 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Lutte contre l'obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

25/10/2007
Pertinence
Question n° 02361 posée par M. Yves Détraigne

Lutte contre l'obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

01/11/2007
Pertinence
Question n° 02789 posée par M. André Trillard

Renforcement de l'information concernant la lutte contre l'obésité infantile dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/12/2007
Pertinence
Question n° 02880 posée par M. Charles Gautier

Lutte contre l'obésité infantile

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/12/2007
Pertinence
Question n° 05681 posée par M. Alain Milon

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/04/2013
Pertinence