Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 18496 posée par M. Michel Sergent

Distributeurs automatiques dans les écoles

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/06/2005
Pertinence
Question n° 19548 posée par M. Jean-Marie Bockel

Campagnes d'information pour lutter contre l'obésité

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

29/09/2005
Pertinence
Question n° 21926 posée par M. Marcel Vidal

Valorisation de l'huile d'olive dans la chaîne alimentaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/03/2006
Pertinence
Question n° 01972 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Label du ministère de la santé dans les publicités

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

27/09/2007
Pertinence
Question n° 02025 posée par Mme Michelle Demessine

Prévention de l'obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

04/10/2007
Pertinence
Question n° 02361 posée par M. Yves Détraigne

Lutte contre l'obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

01/11/2007
Pertinence
Question n° 02456 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Lutte contre l'obésité infantile et publicités

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

08/11/2007
Pertinence
Question n° 02643 posée par M. Jean-François Voguet

Réduction de la publicité pour lutter contre l'obésité

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

29/11/2007
Pertinence
Question n° 04489 posée par M. Christian Cambon

Incidences sur la santé de la consommation excessive des acides gras trans

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/05/2008
Pertinence
Question n° 0285S posée par M. Christian Cambon

Incidences sur la santé de la consommation excessive des acides gras trans

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

10/07/2008
Pertinence