Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

Question n° 16546 posée par Mme Odette Terrade

Spots publicitaires pour des produits alimentaires destinés aux enfants

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

23/12/2010
Pertinence
Question n° 16696 posée par M. Alain Fauconnier

Encadrement des publicités de lutte contre l'obésité

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

30/12/2010
Pertinence
Question n° 17872 posée par M. Jacques Mahéas

Renforcer l'encadrement du contenu des spots publicitaires pour lutter activement contre l'obésité infantile

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 18548 posée par M. Alain Chatillon

Législation européenne spécifique aux denrées destinées à une alimentation particulière

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

12/05/2011
Pertinence
Question n° 19579 posée par M. Alain Chatillon

Législation européenne spécifique aux denrées destinées à une alimentation particulière

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

21/07/2011
Pertinence
Question n° 22375 posée par M. Hubert Falco

Information des consommateurs relative à l'utilisation de l'huile de palme

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

16/02/2012
Pertinence
Question n° 01190 posée par M. Michel Fontaine

Développement de l'obésité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/07/2012
Pertinence
Question n° 04158 posée par M. Bernard Piras

Prévention de l'obésité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/01/2013
Pertinence
Question n° 04161 posée par M. François Calvet

Prévention de l'obésité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/01/2013
Pertinence
Question n° 04166 posée par M. Richard Yung

Prévention de l'obésité et loi de santé publique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/01/2013
Pertinence