Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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163 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

163 questions

  1. Question n° 30485 posée par M. Roland Courteau

    Alimentation et nutrition humaine

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 33992 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre l'obésité

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00010 posée par M. Emmanuel Hamel

    Prévention de l'obésité infantile par l'allaitement des nouveau-nés

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02320 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Comportements alimentaires des enfants

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05050 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan du programme de lutte contre le diabète

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07720 posée par M. René Trégouët

    Dépenses de santé et obésité

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08352 posée par M. Bernard Murat

    Promotion des fruits et légumes dans le cadre du PNNS

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09214 posée par M. Michel Sergent

    Réduction de la consommation moyenne en sel

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09295 posée par Mme Monique Papon

    Lutte contre le développement de l'obésité chez l'enfant

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09565 posée par M. Charles Ginésy

    Politique de prévention de l'excès de poids chez les enfants

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible