Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 09020 posée par M. Roland Courteau

Consommation de boissons dites « énergisantes »

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/11/2013
Pertinence
Question n° 02175 posée par M. Roland Courteau

Action de prévention primaire en matière d'éducation alimentaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/11/2017
Pertinence
Question n° 05267 posée par M. François Bonhomme

Encadrement strict de la vente des produits sucrés et de leur taxation

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence
Question n° 17139 posée par M. Pascal Allizard

Publicité relative à certains produits alimentaires consommés par les enfants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/07/2020
Pertinence
Question n° 19695 posée par M. Alain Duffourg

Encadrement des publicités alimentaires en direction des enfants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/12/2020
Pertinence
Question n° 21398 posée par M. Maurice Antiste

Taxe soda nouvelle génération

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/03/2021
Pertinence
Question n° 22094 posée par Mme Sylviane Noël

Système nutri-score pour les produits sous indications géographiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/04/2021
Pertinence
Question n° 02626 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prix des fruits et légumes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

15/09/2022
Pertinence
Question n° 03417 posée par Mme Françoise Férat

Financement de l'éducation à l'alimentation auprès de la jeunesse

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

27/10/2022
Pertinence