Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 24599 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation de PPG à Bezons et prédation industrielle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23638 posée par Mme Laurence Cohen

    Aides publiques et plan de sauvegarde de l'emploi dans l'hôtellerie

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21028 posée par M. Philippe Tabarot

    Sauver les emplois menacés de l'usine Lafarge, à Contes, dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20107 posée par M. Fabien Gay

    « Plan de sauvegarde de l'emploi » au sein de Lisi-Creuzet à Marmande

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19992 posée par Mme Catherine Dumas

    Impact de la crise épidémique mondiale sur l'activité de l'hôtellerie parisienne

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19470 posée par M. Fabien Gay

    Suppressions d'emplois annoncées au sein de la fonderie Fontes du Poitou

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19153 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Projet de plan de sauvegarde de l'emploi annoncé par l'usine Coromant d'Orléans-La Source

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 18730 posée par M. Fabien Gay

    Plan de sauvegarde de l'emploi au sein de l'entreprise Sodexo

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1346S posée par Mme Michelle Gréaume

    Avenir du groupe Vallourec

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18250 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Préoccupations de nombreux secteurs dues à l'épidémie de la Covid-19 mettant à mal l'économie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible