Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
51 questions
-
Question n° 06177 posée par M. Bernard Angels
Financement des crèches et des haltes-garderies associatives
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
-
Question n° 08340 posée par M. Michel Sergent
Structures d'accueil des jeunes enfants
Réponse du Ministère délégué à la famille
Pertinence
-
Question n° 08494 posée par M. Pierre Hérisson
Prestation service unique
Réponse du Ministère délégué à la famille
Pertinence
-
Question n° 0419G posée par Mme Claire-Lise Campion
Petite enfance
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie
Pertinence
-
Question n° 16400 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Difficultés de mise en place de la prestation de service unique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27150 posée par M. Bernard Dussaut
Devenir de la qualité de l'accueil de la petite enfance
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00294 posée par M. Bernard Dussaut
Devenir de la qualité de l'accueil de la petite enfance
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 00851 posée par M. Philippe Madrelle
Accueil de la petite enfance
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 02356 posée par M. Yves Krattinger
Avenir des accueils péri et extra-scolaires des territoires ruraux
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 02990 posée par Mme Gisèle Gautier
Accueil de la petite enfance
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence