Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 17490 posée par M. Roland Grimaldi

Situation des retraités de La Poste et de France Télécom

Réponse du ministère : Postes

26/09/1991
Pertinence
Question n° 27438 posée par M. Philippe Madrelle

Revalorisation du corps de la révision des PTT

Réponse du ministère : Postes

19/12/1985
Pertinence
Question n° 24837 posée par M. Jean-Pierre Masseret

PTT: carrière des conducteurs de travaux

Réponse du ministère : Postes

11/07/1985
Pertinence
Question n° 24845 posée par M. François Autain

PTT: reclassement des vérificateurs

Réponse du ministère : Postes

11/07/1985
Pertinence
Question n° 24879 posée par M. Bernard Laurent

PTT: situation des receveurs-distributeurs

Réponse du ministère : Postes

11/07/1985
Pertinence
Question n° 24512 posée par M. Michel Rigou

Reclassement des vérificateurs des PTT

Réponse du ministère : Postes

20/06/1985
Pertinence
Question n° 24075 posée par M. Edgar Tailhades

Reclassement des vérificateurs des PTT

Réponse du ministère : Postes

06/06/1985
Pertinence
Question n° 22815 posée par M. Roger Husson

Agents du service général des PTT: avancement

Réponse du ministère : Postes

28/03/1985
Pertinence
Question n° 21897 posée par M. Rémi Herment

Situation des conducteurs de travaux du service des lignes des PTT

Réponse du ministère : Postes

14/02/1985
Pertinence
Question n° 19659 posée par M. Charles Pasqua

PTT: restructuration du corps des receveurs-distributeurs

Réponse du ministère : Postes

04/10/1984
Pertinence