Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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187 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

187 questions

Question n° 28479 posée par M. René Tinant

Personnel auxiliaire des PTT: situation

Réponse du ministère : Postes

16/12/1978
Pertinence
Question n° 33140 posée par M. Marcel Souquet

PTT: organisation du travail et des services

Réponse du ministère : Postes

29/02/1980
Pertinence
Question n° 34625 posée par M. Serge Boucheny

Sanctions à l'encontre d'employés des PTT

Réponse du ministère : Postes

18/06/1980
Pertinence
Question n° 02440 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

PTT: statut des aides techniciens des installations

Réponse du ministère : Postes

26/03/1981
Pertinence
Question n° 01490 posée par M. Francis Palmero

Receveurs-distributeurs des PTT

Réponse du ministère : Postes

20/08/1981
Pertinence
Question n° 01625 posée par M. Rémi Herment

Administration des PTT condition d'emploi des personnels de nettoyage

Réponse du ministère : Postes

03/09/1981
Pertinence
Question n° 02085 posée par M. Philippe Machefer

Conditions de travail des agents des PTT

Réponse du ministère : Postes

07/10/1981
Pertinence
Question n° 02639 posée par M. Jacques Pelletier

Inspecteurs des PTT: harmonisation en matière d'avancement et de rémunération

Réponse du ministère : Postes

05/11/1981
Pertinence
Question n° 04890 posée par M. Raymond Soucaret

PTT: titularisation sur place d'auxiliaires

Réponse du ministère : Postes

18/03/1982
Pertinence
Question n° 05718 posée par M. Jacques Carat

Reclassement des receveurs-distributeurs des PTT

Réponse du ministère : Postes

05/05/1982
Pertinence