Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 10736 posée par M. Jean Louis Masson

Projets urbains partenariaux

Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

06/03/2014
Pertinence
Question n° 10737 posée par M. Jean Louis Masson

Délibération portant approbation d'un projet urbain partenarial

Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

06/03/2014
Pertinence
Question n° 07272 posée par M. Jean Louis Masson

Projets urbains partenariaux

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

04/07/2013
Pertinence
Question n° 06520 posée par M. Jean Louis Masson

Réseaux publics

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06228 posée par M. Jean Louis Masson

Conventions de projet urbain partenarial et calcul des participations

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

02/05/2013
Pertinence
Question n° 05926 posée par M. Jean Louis Masson

Projets urbains partenariaux

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

18/04/2013
Pertinence
Question n° 05199 posée par M. Jean Louis Masson

Réseaux publics

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

07/03/2013
Pertinence
Question n° 04865 posée par M. Jean Louis Masson

Conventions de projet urbain partenarial et calcul des participations

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

21/02/2013
Pertinence
Question n° 04275 posée par M. Jean Louis Masson

Projet urbain partenarial

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

31/01/2013
Pertinence