Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 02168 posée par M. Francis Palmero

    Cérémonie en l'honneur des retraités de la gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 28691 posée par M. Francis Palmero

    Avarie pétrolière en Méditerranée: conclusions

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 28692 posée par M. Francis Palmero

    Remise de déchéance de droit à pension dans la gendarmerie: cas particulier

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 28693 posée par M. Francis Palmero

    Pension de retraite dans la gendarmerie: cas particulier

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 28844 posée par M. Francis Palmero

    Gendarmerie: insuffisance du nombre des généraux

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 30646 posée par M. Francis Palmero

    Gendarmerie: revalorisation de certains avantages

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 30647 posée par M. Francis Palmero

    Gendarmerie: augmentation des effectifs

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 30705 posée par M. Francis Palmero

    Gendarme: échelle indiciaire

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 32146 posée par M. Francis Palmero

    Inscription de la Bérézina sur l'Arc de Triomphe

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 32378 posée par M. Francis Palmero

    Militaires: congé postnatal

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte