Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
94 questions
-
Question n° 23926 posée par M. Michel Charasse
Acheminement des passeports
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 0123S posée par M. Louis Souvet
Indemnisation des communes recueillant les demandes de passeports et de cartes d'identité
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 03217 posée par M. Bernard Piras
Équipement de villes en station de prise de vue
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 03310 posée par Mme Yolande Boyer
Photographies d'identité pour les passeports biométriques
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 03372 posée par Mme Béatrice Descamps
Instauration du passeport biométrique
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 04170 posée par M. Marcel Rainaud
Passeports biométriques
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 05675 posée par Mme Claire-Lise Campion
Passeports biométriques
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 05993 posée par Mme Esther Sittler
Conditions de mise en place des stations d'enregistrement des demandes de passeports biométriques dans les communes
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 07521 posée par M. Robert Tropeano
Délivrance des passeports biométriques par les communes
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 0576S posée par M. Christian Cambon
Difficultés rencontrées par les mairies pour la délivrance des passeports biométriques
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence