Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 08388 posée par M. Alain Vasselle

Modernisation des courses hippiques

Réponse du ministère : Économie

03/11/1994
Pertinence
Question n° 18244 posée par M. André Dulait

Budgétisation du Fonds national de développement du sport

Réponse du ministère : Budget

29/07/1999
Pertinence
Question n° 18302 posée par M. Jacques Legendre

Budgétisation du Fonds national de développement du sport

Réponse du ministère : Budget

29/07/1999
Pertinence
Question n° 18318 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Budgétisation du Fonds national de développement du sport

Réponse du ministère : Budget

05/08/1999
Pertinence
Question n° 18391 posée par M. André Diligent

Budgétisation du Fonds national du développement des sports

Réponse du ministère : Budget

05/08/1999
Pertinence
Question n° 18411 posée par M. Michel Doublet

Budgétisation du FNDS

Réponse du ministère : Budget

19/08/1999
Pertinence
Question n° 18441 posée par M. Jacques Baudot

Budgétisation du FNDS

Réponse du ministère : Budget

19/08/1999
Pertinence
Question n° 18488 posée par M. Alain Joyandet

Budgétisation du Fonds national de développement sportif

Réponse du ministère : Budget

19/08/1999
Pertinence
Question n° 18512 posée par M. Serge Mathieu

Budgétisation du Fonds national de développement du sport

Réponse du ministère : Budget

26/08/1999
Pertinence
Question n° 18521 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Budgétisation du Fonds national de développement du sport

Réponse du ministère : Budget

26/08/1999
Pertinence