Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

112 questions

  1. Question n° 0169C posée par M. Bernard Vera

    Grand Paris

    Réponse du Ministère de la ville

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0172C posée par M. Laurent Béteille

    Grand Paris

    Réponse du Ministère de la ville

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0173C posée par Mme Dominique Voynet

    Grand Paris

    Réponse du Ministère de la ville

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0174C posée par M. Christian Cambon

    Grand Paris

    Réponse du Ministère de la ville

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20824 posée par M. Christian Cointat

    Dysfonctionnements des transports ferroviaires

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21058 posée par M. Michel Berson

    Les RER B, C et D doivent être une préoccupation de l'État

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1557S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Rénovation des espaces publics du quartier d'affaires de La Défense

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1636S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Départ de plusieurs grandes écoles et centres de recherche du sud des Hauts-de-Seine pour le plateau de Saclay

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0084S posée par M. Philippe Dominati

    Avenir du Grand Paris

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02320 posée par M. Michel Berson

    Soutien financier de l'État indispensable pour assurer la réalisation du tronçon Versailles-Saclay-Massy-Orly dans le cadre du Grand Paris Express

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible