Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

  1. Question n° 10371 posée par M. Christopher Szczurek

    Fermetures de classes dans le département du Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0569G posée par M. Jean-François Rapin

    Attentat d'Arras

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03210 posée par M. Michel Dagbert

    Apprentissage de l'allemand

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 2077G posée par Mme Sabine Van Heghe

    Harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23355 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Place des personnels accompagnant les élèves en situation de handicap dans le Grenelle de l'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20655 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Moratoire sur les suppressions de postes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18683 posée par M. Michel Dagbert

    Scolarisation des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15348 posée par Mme Sabine Van Heghe

    Creusement des inégalités scolaires dans le Pas-de-Calais du fait de la crise sanitaire liée au Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09300 posée par M. Michel Dagbert

    Suppression du Conseil national d'évaluation du système scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08256 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Répartition géographique de l'aide française à l'éducation

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible