Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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180 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

180 questions

Question n° 11280 posée par M. Christopher Szczurek

Exonération des redevances de la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique pour les petites communes

Réponse du Ministère de la culture

18/04/2024
Pertinence
Question n° 11048 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Accès aux livres pour les personnes aveugles

Réponse du Ministère de la culture

04/04/2024
Pertinence
Question n° 09832 posée par M. Jérôme Darras

Difficultés d'accès aux livres pour les personnes aveugles et malvoyantes

Réponse du Ministère de la culture

25/01/2024
Pertinence
Question n° 07831 posée par M. Michel Dagbert

Financement plancher relatif au label « scène de musique actuelle »

Réponse du Ministère de la culture

13/07/2023
Pertinence
Question n° 07563 posée par M. Michel Dagbert

Situation des écoles nationales supérieures d'architecture et de paysage

Réponse du Ministère de la culture

29/06/2023
Pertinence
Question n° 04140 posée par Mme Christine Herzog

Rénovation thermique de maison minière dans patrimoine classé

Réponse du Ministère de la culture

01/12/2022
Pertinence
Question n° 03674 posée par M. Michel Dagbert

Accès aux activités de culture et de loisir pour les personnes en situation de handicap ayant besoin d'accompagnement

Réponse du Ministère de la culture

03/11/2022
Pertinence
Question n° 26933 posée par M. Michel Dagbert

Frais d'expédition de livres à l'étranger

Réponse du Ministère de la culture

24/02/2022
Pertinence
Question n° 26682 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Situation des musiciens intervenants

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence
Question n° 26461 posée par M. Michel Dagbert

Réforme du transport postal

Réponse du Ministère de la culture

27/01/2022
Pertinence