Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

80 questions

Question n° 22561 posée par M. Henri Collette

Financement par La Poste d'espaces publicitaires inutilisés

Réponse du ministère : Postes

27/08/1992
Pertinence
Question n° 22470 posée par M. Henri Collette

Mise en place des schémas directeurs de présence postale

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/08/1992
Pertinence
Question n° 21223 posée par M. Henri Collette

Hausse abusive de l'abonnement aux boites postales

Réponse du ministère : Postes

14/05/1992
Pertinence
Question n° 21103 posée par M. Henri Collette

Financement par La Poste d'espaces publicitaires inutilisés

Réponse du ministère : Postes

07/05/1992
Pertinence
Question n° 0420S posée par M. Henri Collette

Avenir du service public de La Poste en milieu rural

Réponse du ministère : Intérieur

30/04/1992
Pertinence
Question n° 20528 posée par M. Henri Collette

Lancement par La Poste d'un produit financier s'apparentant à un compte rémunéré

Réponse du ministère : Postes

26/03/1992
Pertinence
Question n° 20287 posée par M. Henri Collette

Suppression de bureaux de postes dans le Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Postes

12/03/1992
Pertinence
Question n° 20099 posée par M. Henri Collette

Pratique de l'activité dite du " repostage "

Réponse du ministère : Postes

27/02/1992
Pertinence
Question n° 19922 posée par M. Henri Collette

Distribution du courrier dans la région Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Postes

13/02/1992
Pertinence
Question n° 19722 posée par M. Henri Collette

Annuaire des abonnés de la télécopie

Réponse du ministère : Postes

06/02/1992
Pertinence